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ben, de Russie!
Spassiba! ... euhhh... je suis pas douée pour parler extrangggerrr mais, bon, il me semble que cela veut dire merci dans ces lointaines contrées où on se gèle et merci bien, mais j'irai jamais... enfin, en hiver!
L’usurpation d’identité: le faux site de Rachida Dati
Le tribunal correctionnel de Paris a condamné deux personnes pour l’usurpation de l’identité de Rachida Dati.
Le 18 décembre 2014, le tribunal correctionnel de Paris a prononcé la première condamnation pour usurpation d’identité numérique, délit créé par la loi du 4 mars 2011 d’orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure. Elle introduit dans le code pénal un article 226-4-1 rédigé en ces termes : " Le fait d’usurper l’identité d’un tiers ou de faire usage d’une ou plusieurs données de toute nature permettant de l’identifier en vue de troubler sa tranquillité ou celle d’autrui, ou de porter atteinte à son honneur ou à sa considération, est puni d’un an d’emprisonnement et de 15 000 € d’amende".
En l’espèce, à l’usurpation d’identité s’ajoute le délit de piratage réprimé par l‘article 323-3 du code pénal. Les auteurs de ces infractions ont en effet habilement exploité des failles de sécurité du site officiel de Rachida Dati. S’introduisant dans ce site, ils ont ouvert aux internautes la possibilité de publier de faux "communiqués officiels" au nom de Rachida Dati et à son préjudice.
Une confusion avec le site officiel était donc créée, d’autant qu’aucun élément satirique ou parodique n’était mentionné. Au contraire l’internaute était invité à déposer un commentaire ("Je vous offre un communiqué") et, à l’issue de la procédure, il était remercié " pour ce geste citoyen ". Les auteurs des infractions avaient fait beaucoup de publicité sur les réseaux sociaux, au point que l’équipe de Rachida Dati s’est aperçue de la manœuvre en constatant la croissance exponentielle du nombre de visites sur le site.
L’auteur du faux site est condamné à 3000 € d’amende, et l’hébergeur à 500 € pour complicité. À dire vrai, les sanctions sont relativement modestes, sans doute parce que les intéressés n’ont tiré aucun bénéfice de l’opération. Il n’en demeure pas moins que l’affaire montre que l’infraction d’usurpation d’identité n’est pas seulement dissuasive, voire symbolique. Elle peut désormais fonder des condamnations.
Les intentions de l’auteur de l’infraction
Encore faut-il que le délit soit constitué. Le problème est que le délit d’usurpation d’identité emporte nécessairement une appréciation par le juge des intentions de son auteur. En effet, l’usurpation doit être réalisée "en vue de troubler la tranquillité de la victime ou de porter atteinte à son honneur ou à sa considération". Cette formulation n’est pas sans proximité avec l’infraction qui réprime les appels téléphoniques ou les messages réitérés malveillants. Eux aussi doivent être effectués, aux termes de l’article 222-16 c.pén. " en vue de troubler la tranquillité d’autrui".
Sur ce point, la Cour de cassation exige des juges du fond qu’ils établissent le lien entre les faits et le trouble à la tranquillité de la victime. Dans une décision rendue le 17 septembre 2014, la Chambre criminelle de la Cour de cassation sanctionne sur ce point la Cour d’appel de Lyon, précisément dans une affaire de messages réitérés malveillants. Certes M. X. avait envoyé à Mme Y., en une nuit, trente-trois SMS lui expliquant qu’il venait de s’empoisonner, qu’il mourait pour elle et qu’il l’autorisait à venir le voir à la morgue. Pour la Cour d’appel, l’existence même de ces messages suffit à démontrer la volonté de troubler la tranquillité de la destinataire. Pour la Cour de cassation, cette motivation est insuffisante, et la Cour d’appel aurait dû rechercher si la réception des messages s’accompagnait, ou non, d’un signal sonore. Autrement dit, le trouble à la tranquillité doit être matériellement caractérisé.
Dans le cas de Rachida Dati, le juge déduit l’atteinte à la tranquillité des déclaration même des prévenus lors de l’audience. Ils ont reconnu, en effet, avoir adressé un lien vers le faux site à quatre mille contacts sur twitter et admis avoir pour objet une atteinte à l’honneur et à la considération de l’intéressée. Les commentaires déposés, souvent sexistes ou obscènes, ne laissaient d’ailleurs aucun doute sur cette motivation, les prévenus ne les ayant pas modérés ou retirés.
Problèmes de preuve
En l’espèce, les éléments de preuve résultent des déclarations des prévenus. Leur défense semble avoir été particulièrement maladroite, relayée d’ailleurs par différents internautes qui n’ont vu dans cette pratique qu’un "humour potache" ou la simple volonté d’" exploiter une faille de sécurité dans la joie et la bonne humeur ". Hélas pour eux, l’humour potache peut être constitutif d’un comportement pénalement sanctionné.
Reste que la preuve de l’infraction, et surtout l’identification de son auteur, n’est pas toujours aussi simple. Dans bien des cas, les victimes devront s’appuyer sur la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique qui impose aux hébergeurs de conserver les données "de nature à permettre l’identification de quiconque a contribué à la création du contenu ou de l’un des contenus des services dont elles (ces personnes) sont prestataires". Dans d’autres cas, les poursuites seront compliquées par le fait que la plupart des sites illégaux s’installent à l’étranger, précisément pour se soustraire aux rigueurs du droit français.
L’avenir dira si ce délit d’usurpation d’identité est effectivement utile pour lutter contre ce type de pratiques. La présente décision ne permet guère de répondre à cette question, les auteurs de l’usurpation se cachant à peine et résidant sur le territoire français. Autant dire qu’ils étaient particulièrement faciles à retrouver, et à sanctionner.
Reste tout de même à s’interroger sur l’exploitation des failles de sûreté à laquelle ils se sont livrés. C’est même leur seule défense, puisqu’ils expliquent que, si ces failles n’avaient pas existé, les délits d’usurpation d’identité et de piratage n’auraient pas pu se produire. À l’appui de cette justification, ils peuvent citer l’article 34 de la loi du 6 janvier 1978, qui fait obligation au responsable du traitement de "prendre toutes précautions utiles (…) pour préserver la sécurité des données". Le manquement à cette obligation est puni d’une peine qui peut atteindre cinq années d’emprisonnement et 300 000 € d’amende. Sur ce point, l’existence même du délit d’usurpation d’identité permet de ne plus présenter l’exploitation des failles de sûreté comme une activité ludique, dépourvue de sanction. Désormais, le coupable n’est pas seulement l’informaticien qui a laissé subsister une faille dans son logiciel mais celui qui l’a exploitée dans le but de troubler la tranquillité d’autrui. C’est tout de même plus satisfaisant pour l’esprit.
https://www.contrepoints.org/2015/02/02/196524-lusurpation-didentite-le-faux-site-de-rachida-dati
Les anticonceptionnels : un autre gigantesque scandale sanitaire à l’horizon ?
La fertilité masculine diminue dramatiquement et les ovules des femmes sont de moins en moins capables de produire un embryon viable. L’effet du Bisphénol A en est la cause.
Cette fois, le scandale pourrait être d’ampleur planétaire et les malthusiens de tous bords, y compris les écologistes, Greenpeace en tête, vont pouvoir se réjouir ! La fertilité masculine diminue dramatiquement et les ovules des femmes sont tout simplement inutiles car de moins en moins capables de produire un embryon viable. Parallèlement l’ensemble de la population se dégrade au niveau des facultés intellectuelles en raison d’interconnexions neuronales défectueuses, tout pour plaire !
C’est en étudiant l’effet du bisphénol A (BPA) sur la maturation des gonades au cours de la vie fœtale et leur fonctionnement durant l’âge adulte qu’une équipe du Centre de Biologie Reproductive de l’Université de l’État de Washington à Pullman dirigée par le Docteur Patricia Hunt que l’idée lui est venue de comparer les effets de cet additif universellement utilisé pour la production de matières plastiques et de films à usage alimentaire ainsi que de papier thermosensible avec les effets du 17-alpha-ethynyl-estradiol (EE), l’un des anticonceptionnels les plus utilisés dans le monde.
Car la situation est devenue plus qu’alarmante. Par exemple au Danemark, plus de 40 % des hommes produisent un sperme qui dévoile qu’ils sont tout simplement stériles. Non seulement les spermatozoïdes sont déficients mais leur nombre est devenu ridiculement faible. Tout ça parce que durant la vie fœtale, c’est-à-dire lors de la formation des testicules, ces derniers ont été exposés à des perturbateurs endocriniens comme le bisphénol A mais pire encore par l’EE résiduel qui se retrouve maintenant partout sur la planète y compris dans les eaux dites minérales conditionnées dans des bouteilles qui, en plus, dégagent du BPA, car ce produit de synthèse, je veux parler de l’EE qui enrichit les laboratoires pharmaceutiques n’est pas dégradé par le traitement des eaux résiduaires.
Pour comprendre comment cette catastrophe sanitaire planétaire a pu apparaître, il faut faire un petit retour sur le processus de la conception. Les gamètes femelles sont constituées d’ovules qui ne possèdent que la moitié du patrimoine génétique. Ces ovules en nombre limité se forment au cours de la croissance fœtale. Du côté des gamètes mâles, et c’est là où se situe le problème le plus critique, les spermatozoïdes proviennent de cellules germinales diploïdes et un processus appelé méiose réduit de moitié le nombre de chromosomes lors de la maturation des spermatozoïdes. Au moment de la conception chaque moitié des chromosomes s’apparie avec son correspondant pour former un embryon, ce qui est communément appelé un œuf qui aura 2n chromosomes.
Or les perturbateurs endocriniens genre bisphénol A ou EE perturbent aussi durablement la méiose testiculaire. Il y a tout lieu de penser que le bisphénol S présente la même activité monstrueusement délétère pour l’avenir de l’humanité. Pour les femmes, le mal est déjà fait dès la naissance et avec un peu de chance, au moins un ou deux ovules sont encore en bon état. Mais chez les hommes la situation ne fait que s’aggraver avec le temps : la qualité du sperme diminue de 2 à 3 % chaque année, que ce soit en Europe, au Japon ou aux USA… Tout simplement effrayant.
Le syndrome s’appelle la dysgenèse testiculaire et il semble maintenant prouvé qu’il soit acquis durant le développement fœtal et qu’il soit irréversible. C’est en tous les cas ce qu’a montré l’étude très détaillée dirigée par le Professeur Hunt parue dans la revue à comité de lecture PlosOne (voir le DOI) en utilisant des souris. Comme certaines lignées de souris utilisées en laboratoire sont apparues insensibles aux perturbateurs endocriniens, des souris « sauvages » ont aussi été utilisées dans cette étude. La différence réside dans le fait que les lignées de souris établies pour les études scientifiques sont le plus souvent des animaux ayant subi durant des successions de générations une endogamie intense. Les souris « sauvages » constituent donc un modèle plus proche de l’homme car l’endogamie chez l’homme est proscrite en raison d’un certain nombre de tabous parfaitement justifiés. L’effet des perturbateurs endocriniens se fait sentir non seulement au cours de la maturation des spermatozoïdes mais il induit l’apparition de nombreux défauts au cours de la recombinaison des gamètes avec des appariements des chromosomes totalement erratiques. Les effets de l’éthynyl-estradiol sont décelables à des doses inférieures au milliardième de gramme, ce n’est pas encore homéopathique mais presque !!!
Les questions qui se posent à la lecture de cet article de PlosOne, disponible en ligne, sont très dérangeantes. Qu’on interdise les bisphénol A et S ainsi que les phtalates largement utilisés pour les bouteilles en plastique dites polyéthylène-téréphtalates (PET) de qualité supposée alimentaire pourrait remettre en question et très profondément l’ensemble de l’organisation de l’industrie agro-alimentaire.
Quelques exemples permettent de situer l’ampleur du problème: interdire les canettes métalliques, les emballages de lait, de jus de fruits et de bien d’autres aliments et boissons en carton comportant un liner intérieur contenant du BPA, interdire les pots de yaourt en plastique, interdire les films recouvrant les pizzas congelées et de multitudes autres aliments, le BPA se dissout tout simplement dans les graisses du fromage râpé et du jambon… et la liste est immensément longue, ce jusqu’aux bouteilles de shampooing! Qu’on interdise les anticonceptionnels est une autre histoire qui risque de créer de profonds remous auprès de la gent féminine (et féministe) qui s’est habituée à ce confort promu par des Simone Weil par exemple, mais il peut apparaître urgent d’y songer.
Dans les deux cas de figure il s’agit quelque part de l’avenir de l’humanité et c’est beaucoup plus préoccupant que le réchauffement climatique global ou les OGMs ou encore l’énergie nucléaire et bien d’autres avancées technologiques, il s’agit tout simplement de la mise en danger de la perpétuation de l’espèce humaine, et pas seulement, car de nombreux animaux dont en particulier les poissons de rivière sont aussi concernés par cette pollution dévastatrice à l’échelle planétaire…
◾Source : PLOS Genetics, 2015; 11 (1)